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Conditions générales d'utilisation

L'ensemble des services de ce site est régi par les conditions générales d'utilisation

Protection du contenu

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les contenus font l’objet d’un dépôt horodaté auprès d’un huissier de justice. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Ce site met en place des actions pour garantir la confidentialité des données de ses visiteurs en accord avec le Règlement général sur la protection des données en application depuis le 25 mai 2018.

Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès vous concernant auprès du responsable de la publication de ce site dans les conditions requises par l’article 34 de la dite loi, par simple mail à info hypnoprocess fr.


Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la SASU HYPNOPROCESS SASU au capital de 1000 € Immatriculé au RCS d’Antibes SIRET 813 486 826 00015 Code APE 7022Z Adresse : thérapeutique 54 rue gioffredo 06000 Nice Mail : info hypnoprocess fr


Politique de confidentialité du site www.hypnoprocess.fr

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s'applique au site : www.hypnoprocess.fr.

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux personnes utilisant le site de quelque manière que ce soit (smartphone, tablette, ordinateur…):

La façon dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ;

Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;

Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;

A qui ces données sont transmises ;

La politique du site en matière de fichiers "cookies".


ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;

Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ;

Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;

Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;

Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

L'utilisateur a expressément consenti au traitement ;

Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ;

Le traitement répond à une obligation légale ;

Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;

Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ;

Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.


ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

1 Données collectées, mode de collecte et traitement

En créant un profil, l’utilisateur consent spécifiquement et explicitement à la récolte de ces informations, à leur diffusion et publication selon les termes des Conditions de Service. 

Dans le cadre de la création d’un compte, les données collectées sont les suivantes :

Informations personnelles : afin de pouvoir recourir aux services d’Hypnoprocess il est nécessaire de recueillir des informations relatives à la personne (Nom, prénom, numéro de téléphone, adresse, email etc…) qui servent à identifier ou contacter l’internaute dans le cadre de l’utilisation des services d’Hypnoprocess.


Informations recueillies auprès des hypnothérapeutes inscrit concernant leurs aptitudes professionnelles afin de transmettre aux utilisateurs une information transparente : coordonnées professionnelles, photo, horaires de consultations, informations pour trouver leur cabinet, SIRET, formations et diplômes, site internet professionnel, les méthodes d'Hypnose qu'ils pratiquent, les types de consultations qu'il pratiquent ainsi que leurs tarifs, les modes de paiements acceptés (RIB et coordonnées paypal s'ils souhaitent les communiquer aux clients),         

Il pourront en sus rajouter des textes sur leur pratique, sur leur motifs de consultation, une phrase d''accroche, un texte de présentation et leur plus belle réussite. En créant un compte professionnel, certaines informations seront affichées sur le site comme le taux horaire, certaines informations afférentes aux utilisateurs professionnels servent à établir leur notation. Des témoignages positifs d’utilisateurs sont publiés sur le site, après avoir été modérés et rendus anonymes. Le bénéficiaire consent à ce qu’Hypnoprocess publie ces commentaires. La suppression peut en être demandée par simple email.


Informations de vérification de l’identité : date de naissance, adresse,

Des informations impersonnelles non directement liées à la personne, comme les codes postaux des recherches, les noms d’utilisateurs, des informations liées à des tiers, etc. Hypnopropcess peut utiliser dans le cadre de ses activités afin d’améliorer ses services et l’expérience utilisateur 

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

Lorsqu'un consultant prend un rendez-vous avec un professionnel inscrit sur le site           

Lorsqu'un professionnel choisi de s'inscrire sur le site.

Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l'éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour aussi longtemps que le compte est actif et pendant cinq (5) ans après suppression du compte, sauf demande contraire. Hormis les exceptions autorisées par la loi (utilisation en justice, respect d’une obligation légale) l’utilisateur a le droit de s’opposer au traitement des données à caractère personnel envisagé à des fins de marketing direct.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

pour personnaliser le contenu affiché et les services proposés ;

pour appliquer et faire respecter la loi, en ce compris pour réaliser des audits, pour protéger les propriétés et droits d’Hypnoprocess et des tiers, pour respecter l’ordre public, les mœurs et la déontologie


Les données des consultants sont collectées pour être transmises au professionnel avec les quel ils auront pris un rendez-vous.

Il bénéficieront des news letter, des rappels de rendez-vous, pourront participer aux enquêtes qualité et au système de notation des professionnels inscrits.  


Les données des professionnels sont collectés afin de le mettre en avant sur le site, et de porter à la connaissance du consultant toutes les informations indispensables à sa décision de consultation, ainsi que toutes les données utiles à la prise de rendez-vous via le site et à la réalisation de ce rendez-vous.

Hypnoprocess est soumis à des obligations de confidentialité et déontologiques. Nous veuillons à ce qu’aucune information collectée et dont la publication ou l’usage pourrait mettre à mal ces obligations ne soit dévoilée. En cas de manquement à ce devoir, Hypnoprocess s’engage à mettre tout en œuvre pour y remédier dans les meilleurs delais. Tout utilisateur peut signaler un manquement par email. 


B Transmission de données à des tiers

Les données à caractère personnel collectées par le site ne sont transmises à aucun tiers, et ne sont traitées que par l'éditeur du site.

En revanche, Hypnoprocess collabore avec des prestataires de services pour obtenir des informations relatives au trafic et à l’efficience du site. Ces prestataires de services peuvent collecter certaines informations concernant le comportement des utilisateurs. Ils peuvent installer leurs propres outils d’analyse sur votre système (cookies, etc) et utiliser ces informations pour améliorer le service d’Hypnoprocess, ou orienter sa cible de communication.  

Les collaborateurs qui ont accès aux données sont soumis à une obligation stricte de confidentialité à leur sujet.



C Herbergment des données

Le site Hypnoprocess est hébergé par : OVH SAS au capital de 10 069 020 € Immatriculé au RCS de Lille Métropole SIRET 424 761 419 00045 Code APE 2620Z, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

2 rue Kellermann 59100 Roubaix

L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 1007

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.


ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

A Responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la SASU HYPNOPROCESS SASU au capital de 1000 € Immatriculé au RCS d’Antibes SIRET 813 486 826 00015 Code APE 7022Z Adresse : Centre thérapeutique 54 rue gioffredo 06000 Nice

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel est

Le gestionnaire du site qui est responsable de toutes les questions relatives à la protection de votre vie privée est la SASU HYPNOPROCESS SASU au capital de 1000 € Immatriculé au RCS d’Antibes SIRET 813 486 826 00015 Code APE 7022Z Adresse : Centre thérapeutique 54 rue gioffredo 06000 Nice

Pour toute question ou demande relative à vos données personnelles, vous pouvez la contacter en lui envoyant un e-mail à l'adresse suivante: info @ Hypnoprocess. fr


B Obligations du responsable du traitement des données

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés. Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.

Hypnoprocess veille à la sécurité des informations qui sont transmise, notamment par des communications sécurisées. Hypnoprocess respecte à cet égard les pratiques standards qui sont d’usage dans ces domaines. Ceci étant aucune méthode de transmission d’informations via Internet n’est totalement sécure Hypnoprocess ne peut donc garantir cette sécurité absolue.

Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

SA responsabilité ne pourra être engagée en cas de faille du système de sécurité et quelque soit le préjudice.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.



ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.



A. Présentation des droits de l'utilisateur en matière de collecte et traitement des données.

1 Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement

L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en se connectant à son compte avec ses codes d’accès, ou en formulant sa demande par email.

S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel via cet espace, ou par simple email.

Dans le cas de suppression du compte, l’utilisateur ne sera plus en mesure d’accéder aux services d’Hypnoprocess. Conformément aux dispositions applicables et en vue de pouvoir assurer les services d’Hypnoprocess, certaines informations seront conservées à des fins administratives après la fermeture du compte.

2. Droit à la portabilité des données

L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en formulant sa demande par email.

3 Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données

L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’utilisateur peut formuler sa demande par email.

4 Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.

5. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

6. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.


B Données des personnes mineures

Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.


ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"

Le site a recours aux techniques de "cookies". Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.

Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.


a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.


Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.


b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site

L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies sont utilisés aux fins suivantes :

- Un cookie destiné à la collecte de données de navigation pour permettre l'utilisation de google analytics       

- Un cookie permettant de stoker les infomations d'un rendez-vous pris mais non confirmé durant toute la durée de navigation du site et jusqu'à confirmation de ce rendez-vous     

- Un cookie pour l'utilisateur connecté        

- Un cookie pour améliorer l'expérience utilisateur


ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment.

L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Toutefois, en cas de modification substantielle de cette politique, l'utilisateur en sera informé de la manière suivante, Par email, notification push ou toute autre manière qui sera adaptée.

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 10/09/2020.


ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L'UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En naviguant sur le site, l'utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l'utilisation de fichiers "cookies".